Le code de vie de l'association !
Modifiés en 2007, voici le nouveau règlement intérieur
de notre Association (Loi de 1901)
..:: Le règlement ::..
Le bureau exécutif est constitué, du président, des vice-présidents, du secrétaire général, du trésorier, du directeur technique et du responsable du groupe haut niveau de l'association.
Le président peut inviter toute personne pouvant aider dans sa tâche aux travaux du bureau exécutif.
Le bureau se réunit entre chaque séance du comité directeur et chaque fois qu'il est convoqué par son président.
Le bureau exécutif élabore la politique de l'association, applique les décisions du comité directeur, étudie les dossiers concernant les points mis à l'ordre de jour du prochain comité directeur et règle les affaires courantes.
Le président peut solliciter l'avis du bureau avant de prendre certaines décisions urgentes, lorsqu'il n'est pas possible de réunir le comité directeur.
Article 1 :
Le titre de membre d'honneur est accordé aux personnes physiques ou morales ayant rendu des services à l'U.S. Orléans Judo-Jujitsu. La décision est prise par le comité directeur. L'intéressé doit obtenir au moins les trois quarts des voix valablement exprimées.
Article 2 :
Le fonctionnement du comité directeur est régi par les articles 6, 7 et 8 des statuts. Les séances du comité directeur sont dirigées par le président qui, en cas d'absence ou d'empêchement désigne pour le remplacer un des vice-présidents; si cette désignation n'a pu être faite, la présidence sera assurée par le membre le plus ancien du comité directeur.
Les convocations doivent comporter un ordre du jour précis et être adressées à tous les membres du comité directeur au moins huit jours avant la réunion sauf s'il s'agit d'une convocation d'urgence.
Le comité directeur se réunit au moins trois fois durant la saison et peut être convoqué à tout moment par le président ou le tiers de ses membres.
Le président peut inviter aux réunions du comité directeur toute personne dont la compétence peut être utile à ses travaux.
Tout membre du comité directeur peut demander l'inscription à l'ordre du jour d'une ou plusieurs questions d'ordre général.
Le comité directeur nomme le bureau exécutif. Le bureau est nommé pour une période de 4 ans correspondant au mandat du comité directeur.
Le comité directeur nomme le directeur technique et le responsable du groupe haut niveau sur proposition du bureau exécutif.
Article 3 :
Le directeur technique et le responsable du groupe haut niveau sont nommés pour une période de 4 ans correspondant au mandat du comité directeur.
Le directeur technique ou le responsable du groupe haut niveau ou les enseignants peuvent être révoqués à tout moment par le comité directeur en cas de résultats inférieurs aux objectifs fixés ou faute grave.
Le directeur technique ou le responsable du groupe haut niveau ou l'enseignant qui fait l'objet de cette procédure doit être en mesure de préparer sa défense et doit être convoqué devant le comité directeur. Il peut se faire assister par le défenseur de son choix. Le directeur technique élabore la stratégie tant au niveau de l'enseignement que de l'entraînement et en assure la gestion. Il anime l'équipe d'enseignants et contrôle la réalisation des objectifs fixés en accord avec le comité directeur.
Le responsable du groupe haut niveau élabore la stratégie de l'entraînement et assure la gestion des athlètes répertoriés sur la liste des athlètes de haut niveau. Il assure le suivi des combattants lors des compétitions et contrôle la réalisation des objectifs fixés en accord avec le comité directeur.
Le directeur technique, le responsable du groupe haut niveau et les enseignants doivent être licenciés à l'U.S. Orléans Judo-Jujitsu.
Article 4 :
Tout membre actif, à l'appui de sa demande de licence, devra chaque saison :
- fournir un certificat médical, attestant son aptitude à la pratique du Judo et des disciplines auxquelles il s'inscrit
- fournir une attestation d'assurance en responsabilité civile
- régler les frais d'inscription, matérialisés par le droit d'inscription
- régler sa cotisation pour la saison sportive au cours du premier mois du 1er trimestre, sous peine de sanction ordonnée par le comité directeur
Les membres mineurs devront délivrer une autorisation de leurs père, mère ou tuteur
Toute cotisation versée ne sera pas remboursée
Article 5 :
En accord avec l'article 3 des statuts le taux des cotisations et du droit d'inscription sont fixés chaque année par l'assernblée générale, sur proposition du comité directeur.
Le montant des cotisations de certains membres actifs peut être modulé en fonction des critères suivants : a) certains membres ne sont assujettis à aucune cotisation et droit d'inscription :
- Les dirigeants (membres du comité directeur, les responsables des commissions)
- Les membres de la commission Bar-Animation (cf. Liste établie chaque début de saison par le responsable)
- Les enseignants de Judo-Jujitsu, entraîneurs dispensant à l'U.S. Orléans Judo-Jujitsu
- Le personnel administratif travaillant à temps plein pour l'U.S. Orléans Judo-Jujitsu
- Les Membres élus dans les comités directeurs des organismes décentralisés de la F.F.J.D.A.
- Les cadres techniques (CTD, CTR, entraÓneurs nationaux, membres de la direction technique nationale de la F.F.J.D.A.)
- Les athlètes de haut niveau figurant sur la liste établie chaque début de saison par le responsable du groupe haut niveau
- Les enfants ou conjoint des membres cités ci-dessus (une liste exceptionnelle de certaines personnalités désignées par le bureau exécutif)
b) certains membres actifs paient un tarif préférentiel : (droit d'inscription + la moitié du montant de la cotisation annuelle)
- Les membres des commissions fédérales, sportives ou arbitrage (national, interrégion, ligue, département) en activité
- Les membres en structure Pôle France, licenciés depuis plus d'une saison à l'U.S. Orléans Judo-Jujitsu
- Les membres titulaires d'un B.E.E.S. depuis plus d'une saison à l'U.S. Orléans Judo-Jujitsu
- Les membres ne s'entraînant pas sur Orléans (liste établie en fin de saison précédente).
Article 6 :
En accord avec les statuts de la F.F.J.D.A. tous les membres actifs doivent s'acquitter de la cotisation fédérale (licence F.F.J.D.A.). Le montant de cette cotisation fédérale est fixée par l'assemblée générale de ta F.F.J.D.A.
Les frais de la cotisation fédérale de certains de ses membres actifs, désignés par le bureau exécutif pourront être pris en charge par l'U.S. Orléans Judo-Jujitsu.
Article 7 :
L'association se réfère aux règlements de la F.F.J.D.A. en vigueur pour la saison considérée.
Tout membre de l'association ne peut participer aux compétitions et aux différents examens (kata ou autres) ou autres manifestations qu'avec l'accord du directeur technique.
Article 8 :
Les grades jusqu'à la ceinture marron sont délivrés sous la responsabilité des enseignants.
Les enseignants signent les passeports sportifs fédéraux pour les passages de grades (1er, 2ème, 3ème... dan). Tout membre obtenant le grade de 1er dan se verra offrir sa ceinture noire par le club.
Article 9 :
L'utilisation du matériel de musculation, du sauna, de la pharmacie et du matériel vidéo est subordonnée à l'autorisation des enseignants présents.
Article 10 :
L'Association décline toute responsabilité en cas d'accident et de dégradation de matériel qui pourraient survenir en dehors des heures de cours ou en l'absence des enseignants et à l'extérieur des "Dojos".
Article 11 :
L'Association décline toute responsabilité en cas de perte et de vol dans ou à l'extérieur des locaux utilisés par le Club.
Article 12 :
Une tenue correcte est exigée pour toute activité au sein du club et lors des déplacements, ainsi qu'au cours des manifestations sportives ou stages.
Tout membre de l'association est responsable de l'image qu'il transmet à travers son comportement au quotidien; il se doit de veiller à ce que son attitude au Dojo ou à l'extérieur de celui-ci soit en accord avec les principes du code moral du Judo Français. Par mesure d'hygiène, l'utilisation de sandales spécifiques (tongues, zoories ou autres) pour les déplacements entres les vestiaires et les tatamis est obligatoire. La non utilisation de ces sandales pourra entraîner l'exclusion des cours de façon temporaire voire même définitive en cas de récidive.
Article 13 :
Le présent règlement intérieur peut être modifié par le comité directeur de l'association, en cas de nécessité, et doit être approuvé en assemblée générale.